portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital Loewel à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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5 résultats pour la valeur "2011" du filtre Année, pour la valeur "03/02/2011" du filtre Date de séance
portant fixation de la dotation dépendance 2011 du service d'accueil de jour de l'EHPAD "Foyer du Parc" à MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Saint Sébastien" de RIXHEIM.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Foyer du Parc" de MUNSTER.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
arrêté concernant la composition de la Commission d'Agrément en vue d'adoption.
- Assemblée : Non défini
- Date : 03/02/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin